Votre état de santé ou votre traitement ont un impact sur votre conduite, vous vous en doutez.

Mais dans quelle mesure ? Suivant les cas et les pathologies, ce n’est pas facile de s’y retrouver et de faire les bons choix. Le mieux est de consulter votre médecin ou un spécialiste ou un centre de santé …. Il y a différents aspects sociaux, légaux, prise de conscience, responsabilité à prendre en compte. Le dossier est un peu long et pourtant pas complet.

Voici une liste non exhaustive des pathologies qui peuvent impacter votre conduite et donc la sécurité de tous.

On pense de suite à la vue bien sûr.

Certains conducteurs ressentent la nécessité de corriger un trouble de la vision, d’autres ne le perçoivent pas comme gênant, alors que leur capacité à conduire est pourtant altérée.

Quel que soit votre âge, il est donc important de :

• faire contrôler votre vue, et porter une correction adaptée si nécessaire ;
• ne pas conduire de nuit si vous constatez une forte baisse de votre acuité visuelle dans l’obscurité ;
• porter des lunettes de soleil quand le temps est lumineux afin d’éviter d’être ébloui.

BON A SAVOIR

• Si le port d’un dispositif de correction figure sur votre permis de conduire, vous devez avoir une paire de lunettes de vue dans votre véhicule, même si vous portez des lentilles de contact.
• Il est interdit de porter des lunettes de soleil de classe 4.
• Si vous vous êtes fait opérer des yeux et que vous n’ayez plus besoin de lunettes, il faut procéder à ce changement sur votre permes via le site ANTS pour faire retirer la mention du code restrictif 01 sinon en cas de contrôle vous serez verbalisé.

Pathologie d’ORL

Les bruits ne sont pas à négliger, c’est aussi important que la vue pour bien conduire. Le son permet de décrypter son environnement : coup de klaxon, moteurs des autres usagers, voix humaine, crissement de frein, bruit mécanique anormal sont autant d’alertes non visibles pouvant empêcher une collision.

Là aussi, quel que soit votre âge, il est important de :

• faire contrôler votre ouïe et se faire appareiller si nécessaire.
• réduire le volume des sources sonores lorsqu’on conduit (autoradio, GPS, téléphone en kit main libres intégré au véhicule)
• prévoir des aménagements spécifiques en cas de déficit auditif profond (rétroviseurs supplémentaires par exemple)

RAPPEL

Par article R412-6-1, il est interdit de porter à l’oreille tout dispositif émettant du son (oreillette, casque, écouteur). Cette interdiction vaut pour tous les usagers de la route, y compris les cyclistes et les conducteurs de trottinette. Les dispositifs médicaux ne sont pas concernés par cette interdiction.

Certaines pathologies ORL entraînent des troubles de l’équilibre. Tant qu’ils ne sont pas traités ou si le traitement est incompatible avec la conduite, il ne faut pas prendre le volant.

Des handicaps auxquels on pense aussi rapidement sont aussi les handicaps moteurs

C’est très varié et pour diverses raisons, complexe car cela peut être de naissance, suite à un accident, à des maladies, des infections, etc.

Avec des aménagements spécifiques, de nombreux handicaps moteurs sont compatibles avec la conduite (joystick à la place du volant ou voiture sans pédale…).
C’est le cas de la plupart des déficits moteurs isolés, la perte d’un membre, la paraplégie ou l’hémiplégie.

Dans ce cas, il est toujours possible de passer le permis, votre Auto- Ecole Etaïros est à même pour le faire.

BON A SAVOIR

Voici le lien de la sécurité routière pour en savoir un peu plus.

https://www.securite-routiere.gouv.fr/passer-son-permis-de-conduire/inscription-et-formation/lexamen-du-permis-pour-les-personnes-en

Pour pouvoir aménager le véhicule école et le vôtre par la suite, il faut voir un ergologue pour faire aménager le véhicule suivant les handicaps. Concernant les aides financières, c’est un autre sujet.

LES PATHOLOGIES CARDIO-VASCULAIRES

Les soucis cardio-vasculaires peuvent être fatals d’une manière générale par des AVC, des arrêts cardiaques, de l’hyper tension etc, ils peuvent se déclarer à n’importe quel moment et du coup aussi en conduite. Le principal risque lié aux pathologies cardio-vasculaires est celui du malaise au volant ou un état de fatigue incompatible avec la conduite.

Dans ces situations, la conduite est parfois possible une fois la pathologie traitée avec succès et le bilan réalisé par un cardiologue pris en compte. Un suivi médical régulier est important.

Nous n’allons pas cités toutes les maladies cardio-vasculaires car hélas très nombreuses.

BON A SAVOIR

Quels sont les facteurs de risque?

Les principaux facteurs de risques des cardiopathies et des AVC, sont une mauvaise alimentation, un manque d’activité physique, le tabagisme et l’usage nocif de l’alcool.

Les effets des facteurs de risque comportementaux peuvent se traduire chez les personnes par une hypertension, une hyperglycémie, une hyperlipidémie, le surpoids et l’obésité. Ces «facteurs de risque intermédiaires» peuvent être évalués dans les établissements de soins de santé primaires et ils sont le signe d’un risque accru d’infarctus, d’accident vasculaire cérébral, de défaillance cardiaque et d’autres complications.

Symptômes des infarctus et AVC

Il est fréquent qu’une maladie cardiovasculaire touchant les vaisseaux sanguins ne donne aucun symptôme. Un infarctus ou un AVC sont parfois le premier signe de la maladie sous-jacente.

Un infarctus peut provoquer notamment les symptômes suivants:

• douleur ou gêne dans la partie centrale de la poitrine;
• douleur ou gêne au niveau des bras, de l’épaule gauche, des coudes, de la mâchoire ou du dos.

En outre, la personne peut ressentir des difficultés à respirer ou un essoufflement, éprouver un malaise ou vomir, avoir des sensations vertigineuses ou s’évanouir, être prise de sueurs froides ou pâlir. La probabilité de ressentir des difficultés respiratoires ou des nausées, de vomir ou encore d’éprouver une douleur à la mâchoire ou au dos, est plus forte pour les femmes.

Le symptôme le plus courant d’un AVC est une sensation de faiblesse soudaine au niveau de la face, du bras ou de la jambe, le plus souvent sur un seul côté du corps.

Un AVC peut aussi provoquer l’apparition brutale des symptômes suivants:

• engourdissement de la face, du bras ou des jambes, en particulier d’un seul côté du corps;
• confusion, difficultés à parler ou à comprendre un discours;
• difficultés visuelles touchant un œil ou les deux;
• difficultés à marcher, étourdissement, perte d’équilibre ou de coordination;
• céphalées sévères sans cause connue et syncope ou perte de conscience.

Le Diabète avec risque de malaise

Pour rappel, il en existe plusieurs ; pour hypoglycémie, pour hyperglycémie et l’acidocétose.

Le traitement du diabète a pour objectif de contrôler la glycémie. Cependant, des épisodes d’hypoglycémie ou d’hyperglycémie peuvent se produire. Une acidocétose peut survenir et fait suite à des doses insuffisantes d’insuline.

BON A SAVOIR

Suivant les traitements suivis ou en cas de doute vous pouvez contacter le service Sophia au 0809 400 40

Abordons l’HYPERGLYCÉMIE

Même lorsque le diabète est équilibré, certaines situations peuvent provoquer une augmentation importante de la glycémie. On parle d’épisode d’hyperglycémie lorsque le glucose (sucre) dans le sang est supérieur ou égal à 1,10 g/litre, à jeun. Celui-ci peut survenir dans les occasions suivantes :

• l’oubli d’une injection d’insuline ou la prise irrégulière d’un traitement médicamenteux ;
• une infection ;
• la prise de médicaments qui augmentent la glycémie ;
• un stress important.

Lorsque l’hyperglycémie est importante, l’organisme essaie d’éliminer le sucre en excès. Cela se manifeste par une augmentation du besoin d’uriner et de la quantité d’urine émise avec le risque d’une perte en eau. Si celle-ci est importante, l’organisme peut manquer d’eau, cela s’appelle une déshydratation. Ce manque va se traduire par de la soif, une sensation de bouche sèche, parfois même une vision floue et une fatigue importante.

Les symptômes peuvent survenir rapidement ou s’installer sur plusieurs jours.

Si l’on ne boit pas suffisamment pour compenser ce manque d’eau, la déshydratation s’aggrave. Dans les cas les plus graves, des troubles de la conscience peuvent survenir et parfois évoluer jusqu’à un coma.

ACIDOCÉTOSE AU COURS DU DIABÈTE : UNE URGENCE

Chaque personne diabétique a son propre traitement adapté quotidiennement. Pour informer les non-diabétiques :

Dans le diabète de type 1, l’acidocétose est la conséquence d’une dose insuffisante d’insuline par rapport aux besoins. L’organisme utilise alors les graisses pour fabriquer l’énergie dont il a besoin et il produit des corps cétoniques, néfastes pour le corps.

Dans le diabète de type 2, l’acidocétose est beaucoup plus rare et survient lorsqu’une maladie, un traitement médicamenteux ou une intervention chirurgicale viennent perturber l’équilibre glycémique.

Différents symptômes apparaissent progressivement :

• une soif intense ;
• des crampes nocturnes ;
• une vision trouble ;
• des envies fréquentes d’uriner ;
• une fatigue anormale ;
• une perte d’appétit ;
• des troubles digestifs (douleurs abdominales, nausées) ;
• une haleine fruitée ;
• une gêne respiratoire.

Il est nécessaire de consulter immédiatement son médecin pour adapter rapidement les doses d’insuline.

En présence de signes de gravité ou si l’état de la personne diabétique se détériore, une orientation vers un service hospitalier peut être nécessaire.

Maintenant nous arrivons à l’inaptitude ou non à la conduite. Plusieurs points à savoir et à tenir compte car votre responsabilité peut être engagée. Faites attention aux « on-dit » à ce que vous croyez ou pensez croire. Il y a beaucoup de questions que vous pouvez vous poser et on ne peut pas toutes les coucher sur papier. Je ne peux que vous inviter à prendre rendez-vous chez votre médecin ou en consultation à l’hôpital ou encore via Sophia. De nos jours, il est très facile de se renseigner aux truchements d’Internet, des cabinets de santé.

Rappel important : votre santé au volant engage votre responsabilité envers vous et surtout envers les autres.

Pour certains permis, il y a des visites obligatoires par un médecin agréé par la Préfecture.

Maintenant que nous avons vu l’aspect médical, penchons-nous sur l’aspect plus juridique.

Vous allez voir que ce n’est pas si évident.

Qu’entend-on par inaptitude à la conduite automobile ?  

Les pathologies susceptibles d’avoir un effet sur l’aptitude à la conduite sont diverses. Selon leur degré de gravité et la manière dont elles sont prises en charge, leurs conséquences sont plus ou moins gênantes et elles ne sont pas systématiquement à l’origine d’une inaptitude. Nous les avons vu ensemble plus haut.

On parle ainsi, selon les cas, d’incompatibilité temporaire ou définitive avec la conduite.

Existe-t-il un contrôle systématique de l’aptitude à la conduite ? 

Les titulaires des permis dits « lourd », c’est-à-dire à usage professionnel (poids lourds, transports en commun), sont soumis à un contrôle médical : 

• systématique avant passage du permis,
• et de manière périodique ensuite. 

Pour les titulaires des permis dits « léger » (A1, A2, A, B, B1 et BE), il n’y a aucun caractère obligatoire et tout repose sur la seule volonté du titulaire. Comme le rappelle l’arrêté dans son article 1^er, c’est au conducteur qu’il revient d’apprécier sa capacité à conduire au regard de ses affections médicales, de son état de fatigue et de vigilance, de sa capacité de mobilité, de la prise de médicaments ou de substances psychoactives. La personne doit savoir se remettre en question et accepter son état quitte à perdre son indépendance. Sa bonne conscience et le bon sens doivent l’emporter.

BON A SAVOIR

Avant de passer le permis

Le candidat qui se sait atteint de l’une des affections médicales mentionnées à l’annexe de l’arrêté du 28 mars 2022 doit la déclarer spontanément lors de son inscription par la télé-procédure « demande de permis de conduire ». S’il ne l’a pas fait, et s’il est constaté une éventuelle incompatibilité avec la conduite lors des épreuves pratiques du permis, le préfet peut être sollicité pour imposer un contrôle médical par un médecin agréé.

Le médecin peut-il interdire à son patient de conduire ?  

Eh ben non, il ne peut lui interdire. Mais quand il constate un état pathologique susceptible d’interférer avec la conduite, le médecin ne peut évidemment :

1. imposer l’arrêt de la conduite à son patient, puisqu’il ne dispose à son égard d’aucun pouvoir de coercition ;
2. opérer un signalement auprès des autorités compétentes puisque cette hypothèse d’entorse au secret médical n’est pas prévue par la loi. 

L’arrêté ministériel du 28 mars 2022 fait peser sur le seul patient la responsabilité de déclarer sa situation et de se soumettre à un examen par un médecin agréé.

Pour autant, le médecin traitant ne peut rester inactif. Il doit agir, au titre des obligations générales d’information qui pèsent sur lui.

Le médecin doit-il alerter le patient ?

Le praticien a une obligation générale d’information sur la pathologie et les traitements prescrits, ainsi que sur leurs effets secondaires et leurs conséquences. Cette information doit être délivrée au cours d’un entretien individuel ; elle doit être claire, loyale, appropriée et compréhensible. La preuve peut en être apportée par tout moyen.

Lors du diagnostic d’une pathologie ou de la prescription d’un traitement affectant la vigilance au volant, le praticien doit informer son patient des possibles incidences sur la conduite automobile. 

Si les textes relatifs à l’information donnent la priorité à l’oral en évoquant un entretien individuel, il est toutefois vivement conseillé de porter une mention écrite au dossier du patient afin de se prémunir en cas de plainte ultérieure.

Le praticien doit attirer l’attention de son patient (ou celle de son entourage lorsqu’il s’agit d’une pathologie abolissant le discernement) sur le fait que la maladie peut rendre plus dangereuse la conduite automobile ou, du moins, nécessiter quelques précautions supplémentaires :

• la vitesse,
• l’alcool,
• la conduite après un repas, etc.
• vigilance vis-à-vis des signes annonciateurs,
• pauses en cas de longue distance,
• éviter les périodes de circulation difficile,

L’attention du patient doit également être attirée, le cas échéant, sur les risques de troubles de la vigilance induits par le traitement prescrit. 

Enfin, le médecin doit l’inviter à prendre rendez-vous avec un médecin agréé, en lui en fournissant la liste ou en l’invitant à la consulter sur le site Internet de la préfecture.

Que faire quand le patient, pourtant informé des risques, persiste à conduire ? 

Le médecin ne peut pas directement contacter la préfecture car, ce faisant, il ne respecterait pas le secret médical. Aucun texte ne l’y autorise. Au contraire, l’arrêté du 28 mars 2022 a bien confirmé que la déclaration d’un état pathologique affectant la conduite est du seul ressort du titulaire du permis léger. 

Aussi, lorsqu’il semble au médecin que les risques sont vraiment élevés et qu’une information n’est pas suffisante (par exemple dans certains cas de maladies mentales), il peut conseiller à la famille ou aux proches d’alerter le Préfet, seul habilité à ordonner un examen médical d’aptitude.

Le médecin engage-t-il sa responsabilité en cas d’accident ?

Une mise en cause de la responsabilité du médecin traitant en cas d’accident automobile provoqué par un patient inapte à la conduite est peu probable, mais elle est théoriquement possible. 

Sur le plan civil

La responsabilité du praticien pourrait se trouver engagée s’il était établi qu’il n’a pas rempli son devoir d’information et n’a formulé auprès de son patient aucune mise en garde alors que, du fait de la maladie ou des médicaments absorbés, il savait la conduite automobile risquée.

Sur le plan pénal

La responsabilité du médecin pourrait être envisagée à deux titres :

• Homicide ou blessures involontaires (article 121-3 alinéa 3 du code pénal)

Dans ce cas, l’auteur indirect d’un dommage (c’est-à-dire celui qui a contribué à créer la situation dommageable ou qui n’a pas pris les mesures permettant de l’éviter) est sanctionné.

Cependant, il faut qu’il soit relevé, soit une violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou les règlements, soit une faute caractérisée exposant autrui à un risque d’une particulière gravité.

Cette violation délibérée sera difficile à établir à l’égard du médecin puisqu’il n’existe aucune disposition réglementaire ou légale l’obligeant à agir à l’égard de son patient, autrement qu’en l’informant.

• Mise en danger de la vie d’autrui (article 223-1 du code pénal)

Cela concerne les situations exposant directement une personne à un risque immédiat d’une extrême gravité, en violation d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence, et de manière manifestement délibérée : encore faut-il qu’une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par les textes ait été violée.

Cette violation sera difficile à établir, s’agissant du médecin, puisqu’il n’existe pas à l’heure actuelle de dispositions législatives ou réglementaires lui permettant d’empêcher son patient de conduire de façon coercitive.