REGLEMENT INTERIEUR ETAIROS

Afin que votre formation se déroule dans de bonnes conditions, certaines règles sont à respecter.

I / OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Article 1 : Objet

Conformément aux dispositions de l’article L 920-5-1 du code de travail, le présent règlement intérieur a pour objet de préciser certaines dispositions s’appliquant à tout stagiaire bénéficiaire d’une formation dispensée par l’Auto Ecole Etaïros.

Ces dispositions sont relatives :

aux  mesures et matière d’hygiène et de sécurité

aux règles de discipline

aux modalités de représentation des stagiaires.

Article 2 : Champ d’application

Ce règlement s’applique à tous les stagiaires sans restriction, suivant une formation dispensée par l’Auto Ecole Etaïros, dans le but de permettre un fonctionnement régulier des missions de formation proposées, quels que soient les sites où ces formations peuvent s’exécuter.

Les dispositions du présent règlement sont applicables non seulement dans l’établissement proprement dit, mais aussi dans tout local ou espace accessoire à l’organisme.

II / HYGIENE ET SECURITE

Article 3 : Dispositions générales

En matière d’hygiène et de sécurité, chaque stagiaire, doit se conformer strictement tant aux prescriptions générales qu’aux consignes particulières qui seront portées à sa connaissance par affiches, instructions notes de service ou par tout autre moyen.

Il est demandé aux stagiaires de respecter les lieux dans lesquels la formation est dispensée, ainsi que le matériel susceptible d’être mis à leur disposition.

A – Hygiène

 Article 4 : Boissons alcoolisées, Drogue

Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l’établissement en état d’ivresse ou sous l’emprise de produits psycho-actifs.

Il est également interdit d’introduire ou de distribuer dans les locaux de la drogue ou des boissons alcoolisées.

Tout comportement faisant apparaître la consommation de produits psycho-actifs aboutira à l’exclusion définitive du stagiaire.

Article 5 : Installations sanitaires

Des toilettes et lavabos sont mis à la disposition des stagiaires.

Ces installations doivent être tenues en état constant de propreté.

B-  Sécurité

Article 6 : Règles générales relatives à la protection contre les accidents

Tout stagiaire est tenu d’utiliser tous les moyens de protection individuels et collectifs mis à sa disposition pour éviter les accidents et de respecter strictement les consignes particulières données à cet effet.

Article 7 : Règles relatives à la prévention des incendies

Tout stagiaire est tenu de respecter scrupuleusement les consignes relatives à la prévention des incendies.

Il est interdit de fumer dans les salles où se déroulent les formations ainsi que dans les annexes, zones de pause, toilettes…

Il est interdit de déposer et de laisser séjourner des matières inflammables dans les escaliers, passages, couloirs, sous les escaliers ainsi qu’à proximité des issues des locaux et bâtiments.

Article 8 : Obligation d’alerte et droit de retrait

Tout stagiaire ayant un motif raisonnable de penser qu’une situation présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé a le droit de quitter les locaux du stage.

Toutefois, cette faculté doit être exercée de telle manière qu’elle ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de risque grave et imminent. Le stagiaire doit signaler immédiatement à l’animateur l’existence de la situation qu’il estime dangereuse.

Tout stagiaire ayant constaté une défaillance ou une anomalie dans les installations ou le fonctionnement des matériels est tenu d’en informer l’animateur ou le responsable de l’organisme de formation.

Tout accident même bénin doit être immédiatement déclaré à la direction par la victime ou les témoins.

III / DISIPLINE ET SANCTIONS

A – Obligations disciplinaires

Article 9 : Dispositions générales relatives à la discipline

Les stagiaires doivent adopter une tenue, un comportement et des attitudes qui respectent la liberté et la dignité de chacun.

Par ailleurs, les stagiaires sont tenus à une obligation de discrétion en ce qui concerne toutes informations relatives aux autres stagiaires dont ils pourraient avoir connaissance.

Tout manquement aux règles relatives à la discipline pourra donner lieu à l’application de l’exclusion définitive du ou des stagiaires concernés.

Article 10 : Horaires de stage

Les stagiaires doivent respecter les horaires des formations fixés par la direction.

La direction se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de formation en fonction des nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par la direction aux horaires d’organisation du stage.

Tout retard doit être justifié.

Le formateur pourra refuser l’entrée du stagiaire si cette clause n’est pas respectée.

Article 11 : Entrées, sorties et déplacements

Les stagiaires ont accès aux locaux d’organisme pour le déroulement des séances de formations et à d’autres moments sur demande faite aux représentants de l’établissement.

Il est interdit d’introduire dans les locaux des personnes étrangères au stage.

Article 12 : Assiduité

L’assiduité à la participation de la formation est indispensable.

Toute absence prévisible devra être transmise par écrit, par mail ou par téléphone à l’organisme de formation par le stagiaire.

En cas de maladie, le stagiaire doit prévenir le centre dans les 48 heures, le stagiaire doit faire parvenir un certificat  médical justifiant son état.

La mention « absent(e) » sera systématiquement mentionnée sur les feuilles d’émargement et les organismes finançant la formation (s’il y a) seront informés.

Article 13 : Usage du matériel

Le stagiaire est tenu de conserver en bon état, d’une façon générale, tout le matériel qui est mis à sa disposition pendant la formation.

Il ne doit pas utiliser ce matériel à d’autres fins que celles prévues pour la formation, et notamment à des fins personnelles, sans autorisation.

A la fin de la formation, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation.

Dans le cas où ces clauses ne seraient pas respectées, le matériel sera supprimé.

Article 14 : Enregistrements

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les séances de formation.

Article 15 : Méthodes pédagogiques et documentation

Les méthodes pédagogiques et la documentation diffusées sont protégées au titre des droits d’auteur et ne peuvent être réutilisées autrement que pour un strict usage personnel, ou diffusées par les stagiaires sans l’accord préalable et formel du responsable de l’organisme de formation et/ou des auteurs.

Article 16 : Téléphone

L’usage du téléphone est strictement réservé au formateur. Les stagiaires ne peuvent téléphoner durant la formation.

L’usage des téléphones portables est strictement interdit dans la salle de formation  sauf lorsque celui-ci est utilisé comme collecteur des réponses aux tests de vérification des connaissances théoriques : le stagiaire s’engage à éteindre son téléphone portable pendant les heures de formation.

Article 17 : Nature des sanctions

Tout comportement considéré comme fautif par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de la sanction suivante : Exclusion définitive.

Article 18 : Droit de défense

Aucune sanction ne peut être infligée à un stagiaire sans que celui-ci n’ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.

Lorsque le comportement du stagiaire justifie une exclusion définitive, le directeur de l’organisme ou son représentant convoque le stagiaire en lui indiquant l’objet de cette convocation.

Il lui fait part de la décision soit par téléphone, soit directement sur le lieu de la formation, hors de la salle de formation.

Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une des sanctions ci-après désignées par ordre d’importance :

Avertissement oral

Avertissement écrit

Suspension provisoire

Exclusion définitive de l’établissement

Le responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève à tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivants :

Non paiement

Attitude empêchant la réalisation du travail de formation

Evaluation par le Directeur Pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée

Tout manquement à celles-ci pourrait entraîner une rupture du contrat par l’auto-école.

Auto Ecole Etaïros dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement votre formation dans le cadre du contrat que vous avez souscrit.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de Auto Ecole Etaïros et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : Préfecture, Administration fiscale, Cabinet Comptable et société de maintenance informatique.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Auto Ecole Etaïros.

Aucune information concernant un élève majeur, détenue par l’auto-école (identité, formation, résultats aux examens etc…), ne sera communiquée à des tiers. Seuls les parents ou représentants légaux des enfants mineurs auront accès à ces données.

En cas de non respect ou d’insulte de la part d’un élève, à l’encontre du personnel enseignant et du secrétariat, la Direction déposera une plainte et le contrat de formation sera immédiatement rompu.

INSCRIPTION – DOSSIERS ADMINISTRATIFS :

L’élève devra renseigner une fiche le concernant (nom, prénom, adresse, téléphone, adresse mail…) afin de permettre au secrétariat d’établir son dossier d’inscription.

L’auto-école à la charge d’établir les dossiers administratifs (cerfa 02 – cerfa 06).

L’élève est tenu de communiquer toutes les données, et les papiers administratifs demandés le concernant dans les meilleurs délais afin de permettre au secrétariat de déposer ces documents à la Préfecture.

Dans le cas contraire, tout retard dans le traitement de son dossier par l’Administration ne pourra être reproché à l’auto-école.

En cas de changement le concernant (modification de nom de famille, changement d’adresse….), l’élève doit le signaler dans les plus brefs délais et fournir tout document justificatif au secrétariat afin que celui-ci effectue les modifications auprès de l’Administration.

Des frais sont alors facturés selon le tarif en vigueur dans l’auto-école.

Aucune modification ne sera effectuée par l’auto-école auprès de l’Administration si l’élève est convoqué à l’examen du permis de conduire (délai trop court pour un retour de dossier par l’Administration avant l’examen prévu).

CONTRAT DE FORMATION / AVENANT :

Un contrat de formation sera établi précisant les modalités d’inscription de l’élève au sein du Auto Ecole Etaïros.

A l’échéance du contrat de formation, les prestations non effectuées par l’élève seront définitivement perdues.

COURS DE CODE :

A l’inscription, un code d’accès ou un “boitier code” individualisé sera fourni à l’élève.

Si l’étude du code se fait par boitier, celui-ci permet de valider ses séances de code via le système ” prépacode, easycode ”

En cas de casse ou de perte de celui-ci, l’élève se verra facturer la somme de 20 euros TTC.

Si l’élève n’est pas en possession de son « boitier de code », il ne pourra pas entrer en salle de code. Le boitier permet d’évaluer vos progrès et d’adapter les cours de code en fonction afin de vous apporter le maximum d’efficacité.

Horaires des séances de code :

Du lundi au vendredi : 9h – 10h – 11h – 12h – 15h –16h – 17h – 18h – 19h

Samedi : 9h – 10h – 11h – 12h – 13h – 14h-15h

Des cours de code sont assurés par un moniteur suivant le planning affiché à l’entrée de la salle de code..

Pendant ces séances, un thème du code de la route est abordé en fonction des lacunes communes des élèves présents.

Une nouvelle série à chaque séance.

SALLE DE CODE :

Etre ponctuel aux séances de code.

Personne n’est admis en salle de cours après le démarrage de la séance.

Aucune sortie n’est autorisée avant la fin de la séance de code.

Si un élève sort avant la fin de la séance de code, ses résultats ne sont pas pris en compte pour le calcul de sa moyenne.

Eteindre systématiquement votre téléphone portable quand vous entrez dans la salle de code. Sauf dans le cadre de l’utilisation avec le système via Smartphone.

Aucune boisson et nourriture ne sont admises en salle de code.

Ne pas déranger la disposition des chaises en salle de code, ne pas toucher au matériel audiovisuel.

Respecter le matériel et les locaux.

Respecter les autres élèves

Ne pas parler pendant les cours

Seuls les élèves inscrits à l’auto-école sont autorisés à entrer en salle de code.

EXAMEN DE CODE :

Le forfait code étant illimité sur 5 mois, et afin d’être en mesure de réussir l’examen de code, il est fortement conseillé : D’apprendre son livre de code.

De venir aux séances de code au moins 3 fois par semaine.

Afin de pouvoir être présenté à l’examen théorique avant la fin de son contrat, l’élève devra avoir une moyenne de 85% via le système « Ediser et ENPC », sur un minimum de 20 séries.

Les résultats obtenus via le système Prépacode sur internet ne sont pas pris en compte pour le calcul de la moyenne sauf pour le packweb3

EVALUATION DE CONDUITE :

Avant la signature d’un contrat de formation, incluant un examen pratique, une évaluation de conduite est obligatoire. Elle est non comprise dans les forfaits car cette évaluation ne vous engage pas et est illégale si incluse dans un forfait.

Le nombre de leçons de conduite préconisée à l’issue de l’évaluation correspond, la plus part du temps, au nombre de leçons dont l’élève aura besoin pour sa formation. Il est donc conseillé à l’élève de prévoir le budget pour la formation complémentaire. (Les élèves ne passant que l’examen théorique ne sont pas concernés par cette évaluation).

RESERVATION COURS DE CONDUITE :

Les réservations des leçons de conduite se font au bureau.

Un planning « papier » est alors donné à l’élève. Une copie de son planning lui est adressée par mail.

L’auto-école décline toute responsabilité en cas d’oubli de la part de l’élève.

Aucune leçon de conduite supplémentaire ne pourra être planifiée sans paiement préalable.

Le début de la formation pratique s’effectuera dès la validation de l’inscription de l’élève (signature du contrat de formation), simultanément avec la formation théorique.

L’ordre de priorité pour la planification des leçons de conduite sur le planning est le suivant :

Elèves convoqués à un examen pratique du permis de conduire

Elèves ayant obtenu leur examen de code

Elèves n’ayant pas encore obtenu leur code

Elèves en attente d’un 2e passage à l’examen pratique

Elèves en perfectionnement de conduite

L’élève est tenu d’anticiper la réservation et le règlement de ses leçons de conduite supplémentaires.

ANNULATION COURS DE CONDUITE :

Pour annuler les leçons de conduite, l’élève doit appeler au 01.64.02.00.14, pendant les heures du secrétariat, 48h avant sa leçon (pour calculer les 48h, seules les heures d’ouverture du secrétariat sont prises en compte).

Dans le cas contraire, la ou les leçons seront facturées.

De plus, l’auto-école se réserve le droit d’annuler des leçons de conduite dans les mêmes dispositions que pour l’élève.

Si un élève annule une leçon, en respectant le délai de 48h, il peut confirmer l’annulation par mail : contact@autoecole-etairos.fr afin d’être sûr que sa demande soit bien prise en compte.

L’auto-école lui enverra une mise à jour de son planning par mail.

COURS DE CONDUITE :

Nos formations pratiques, au sein du Auto Ecole Etaïros, sont assurées sous forme individuelle ou de « conduite collective » en atelier.

En individuel : 50 minutes de conduite effective.

En groupe : selon l’atelier choisi.

Le contenu type d’une leçon est : Installation, détermination du ou des objectif(s), explication théorique, explication pratique, application, arrêt pédagogique, bilan et commentaires.

Pour le bon déroulement des leçons de conduite, et les moniteurs n’étant pas des machines, la leçon de conduit démarre à l’heure du rendez-vous au bureau pour se terminer à la sortie du véhicule.

Aucune réclamation ne sera acceptée plus de 48h après une leçon.

Chaque élève est tenu de mettre en application les consignes demandées par son moniteur.

Que l’élève est réservé une ou deux séances, en cas de retard de l’élève, le moniteur ne l’attendra pas au-delà de 10 minutes de retard. Un appel pourrait être fait.

De plus, la ou les leçon(s) concernée(s) seront facturées.

En cas de conduite en binôme, si l’un des 2 binômes est absent, l’élève présent conduira pendant les 2 séances.

Seuls les élèves inscrits à l’auto-école, les accompagnateurs (Conduite Accompagnée ou Conduite Supervisée) sont acceptés dans les véhicules.

Avant chaque leçon de conduite, l’élève doit se présenter à l’auto-école afin de signaler sa présence au moniteur et ne pas l’attendre près du véhicule.

LIVRET D’APPRENTISSAGE

(Article R-211-3 du code de la route – décret n° 2012-688 du 7 mai 2012)

Chaque élève se verra remettre son livret d’apprentissage lors de sa première leçon de conduite.

Ce livret d’apprentissage devra être tenu à jour par l’élève et être impérativement amené à chaque leçon de conduite. (Article R-211-3 du code de la route – décret n° 2012-688 du 7 mai 2012).

Dans le cas contraire, la ou les leçons de conduite ne seront pas assurées et seront facturées (sauf si l’élève va le chercher par ses propres moyens et le temps perdu lui sera décompté de sa ou ses leçons).

En cas de perte du livret d’apprentissage, le remplacement de celui-ci sera facturé selon le tarif en vigueur au sein de l’auto-école.

EXAMEN PRATIQUE :

Une tenue vestimentaire correcte est exigée pour le passage d’examen.

Afin de pouvoir être présenté à l’examen pratique du permis de conduire, chaque élève devra réussir un examen blanc avec un autre moniteur si possible.

Si l’examen blanc est DEFAVORABLE, il sera demandé à l’élève de poursuivre la formation avec son moniteur « formateur ».

Si l’examen blanc est MOYEN, l’élève devra planifier un nombre de leçons complémentaires avant de re-planifier un autre examen blanc.

Si l’examen blanc est FAVORABLE, l’élève sera convoqué à l’examen pratique du permis de conduire (un nombre de leçons complémentaires sera demandé afin de préparer l’examen de conduite).

Si à l’issu d’un examen blanc, l’élève décide d’être présenté à l’examen pratique du permis de conduire, malgré un avis défavorable de l’auto-école, ou sans planifier le nombre de leçons de conduite conseillé, l’élève sera présenté à un examen pratique contre la signature d’une décharge et qu’il est bien averti d’une possible représentation dans au moins 3 mois.

Dans ce cas, en cas d’échec, l’élève ne pourra pas demander sa ré-inscription au sein du Auto Ecole Etaïros.

Les places d’examen sont attribuées par la Préfecture.

L’élève ne pourra ni choisir la date de l’examen ni le lieu de l’examen.

La Préfecture octroie une seule place d’examen pratique à chaque élève.

En cas d’échec de celui-ci, aucune place n’est attribuée par l’Administration.

Toutefois, Auto Ecole Etaïros met tout en œuvre pour pouvoir représenter un élève à un 2e examen de conduite.

Dans ce cas, un contrat d’un an sera proposé à l’élève.

TENUE VESTIMENTAIRE :

Permis B : prévoir des chaussures « plates ».

Permis A : Il est demandé à l’élève motard de venir aux leçons de conduite avec un équipement complet :

Casque homologue E (pourvu de 4 bandes réfléchissantes blanches ou grises)

Blouson avec protections intégrées (épaules, coudes, dorsale)

Gants de moto avec renforts pourvus de l’étiquette CE

Chaussures de moto montantes ou bottes (protection malléole obligatoire)

Vêtements de pluie

Conseil du moniteur : « votre équipement est votre seule protection en cas de chute ».

En cas de manquement aux règles vestimentaires, le moniteur se réserve le droit de ne pas accepter l’élève en leçon, dans ce cas la ou les leçons de conduite seront facturées.

Ces mêmes règles s’appliquent pour les examens pratiques du permis de conduire.

 

L’inscription à la formation vaut adhésion au présent document.

POST PERMIS7 heures

Formation de 7 heures pour réduire de 3 ans à 2 ans la période probatoire en B,

et de 2 ans à 1,5 an pour les AAC.

Inscription 1 mois à l'avance.

Dates : les mardi 5 Octobre, 5 Novembre, 3 et 17 décembre, 7 et 21 janvier

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